Date/heure
Date(s) - 17 octobre 2023
14h00 - 17h30
Catégories
Propos liminaires :
– Contexte, déroulement de la session
– Présentation des documents mis à disposition
– Confidentialité des débats
– Quorum
I- Adoption de l’ordre du jour
II- Résumé des travaux de la commission nationale des 27 et 28 juin et point sur la campagne en
cours.
III- Rappel du cadre réglementaire et budgétaire dans lequel s’inscrivent les travaux du CCB et
– Rappel des barèmes des seuils d’exclusion en matière de patrimoine actuellement en vigueur
et d’augmentation du seuil d’exclusion en matière du patrimoine immobilier
– Examen des tarifs scolaires
– Rappel du montant de l’enveloppe limitative allouée
IV- Examen des dossiers individuels :
– Révisions
– Premières demandes
V- Questions diverses.